Index bathymétrique

Cette carte représente tous les fonds de données bathymétriques du SHC disponibles pour l'octroi de licences. Lorsque vous utilisez l'index bathymétrique pour remplir une demande de propriété intellectuelle :

1. copiez les renseignements sur la « Région » et « N° de document source » pour chaque ensemble de données,
2. collez ces information dans votre demande.

Des informations inexactes ou manquantes peuvent engendrer des retards dans le traitement de votre demande.

Exemple :
Région: CEN
No de document source: 1200012